Mentions légales

Mentions d'identification société

Le site Phoventure est la propriété de la société PHOVENTURE SAS:
Dénomination sociale: Phoventure
Numéro SIRET: 52262272900013
Forme juridique: Société par Action Simplifiée
Capital social: 472 000 €
Adresse siède social: 541-1 chemin des horts de la salle 06250 Mougins
RCS: 522 622 629 Cannes
N°TVA intracommunautaire: FR66522622729

Mentions d'identification hébergeur

Le site Phoventure est hebergé par Infomaniak Network SA:
Raison sociale: Infomaniak Network SA
Adresse: Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziani 25, 1227 Les Acacias, Geneève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève: CH-660.0.059.996-1
Numéro TVA: CHE-103.167.648

Propriété intellectuelle

L’entreprise exploitante est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société propriétaire du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données personnelles et cookies

Rendez-vous sur la page de nos conditions générales d'utilisation.